1 – Présentation du Site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.levoyageanantes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Société publique locale Le Voyage à Nantes au capital social de 1 000 000 euros – 1-3 rue Crucy 44 000 Nantes.
Téléphone : 0 892 464 044 (0,35 €/min).
Adresse électronique : contact@lvan.fr
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro : 482 414 216.
TVA intracommunautaire : FR41482414216
N° d’immatriculation au Registre des opérateurs de voyages et de séjours : IM044110017.
Responsable publication : Stéphanie Olivier – SPL Le Voyage à Nantes.
Adresse électronique : stephanie.olivier@lvan.fr
Hébergeur :
Alfa-Safety – 15 rue Lamoricière – 44100 Nantes
Adresse électronique : contact@alfa-safety.fr
Téléphone : 02 51 84 34 00
Déclaration à la CNIL n°1597477 v 0
Le site Internet www.levoyageanantes.fr est la propriété exclusive du Voyage à Nantes.
Il a été conçu et réalisé par Anima.productions (www.animaproductions.com).
2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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3 – Propriété intellectuelle
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La photographie des œuvres présentées est autorisée à des fins personnelles. Toute reproduction, représentation, diffusion ou vente sans droit, que ce soit à titre privé ou à titre commercial, dans quelque pays que ce soit, des photographies ainsi effectuées, constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux articles L.331-1, L.335-2 et L.335-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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4 – Protection des données personnelles
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